DIESEL: Une proposition de loi des écologistes.

« Diesel : "protéger la santé, transformer les emplois »

Aline Archimbaud sénatrice écologiste de Seine Saint Denis a déposé aujourd’hui (5 mai 2014), au nom du groupe écologiste du Sénat, une proposition de loi sur le Diesel, « Diesel : protéger la santé, transformer les emplois », qui sera mis à l’ordre du jour de la niche écologiste du 17 juin prochain.
Les gaz d’échappement des moteurs Diesel, du fait des particules fines qu’ils contient, sont reconnus responsables de cancers du poumon par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), ainsi que de diverses maladies respiratoires, infarctus et accidents vasculaires cérébraux.
En proposant l’instauration d’une taxe additionnelle de 500 euros, réévaluée chaque année, sur les certificats d’immatriculation des véhicules neufs dont le moteur fonctionne au gazole, cette proposition de loi a pour objectif, non pas de pénaliser les ménages les plus modestes qui possèdent déjà ce type de véhicule, mais bien de décourager les nouveaux acquéreurs, jusqu’à parvenir à la disparition de la branche du diesel. Celle-ci devra être compensée par une nécessaire à la reconversion de cette filière qui garantissent l’emploi de ses 10 000 salariés.
Pour plus d'informations sur cette proposition de loi, nous vous invitons à consulter l'article qui y est consacré sur le blog d'Aline Archimbaud. http://alinearchimbaud.eelv.fr/depot-dune-proposition-de-loi-sur-le-diesel-par-le-groupe-ecologiste-au-senat/
Cliquer sur ce lien pour retrouver le texte de la proposition de loi.